Publication de traductions de documents et autres informations de l’OMS

Editeurs partenaires

Pour atteindre ses objectifs, l’OMS a besoin que les informations qu’elle diffuse soient accessibles au plus large public possible. Aussi l’Organisation encourage-t-elle la publication de ses documents dans toutes les langues. Plusieurs centaines d’ouvrages de l’OMS ont ainsi été publiés dans plus de 40 langues au cours des deux dernières années.

L’OMS exerce son droit d’auteur sur les informations qu’elle diffuse afin d’assurer que celles-ci soient utilisées conformément aux buts et aux principes de l’Organisation. Toutefois, l’OMS accorde des licences à d’autres éditeurs pour traduire ses documents et publier les traductions aux fins de diffusion tant commerciale que non commerciale.

Modalités et conditions

A cette fin, l’OMS utilise un accord de licence standard, adaptable aux circonstances de chaque espèce, qui permet de faire traduire et publier des textes de l’OMS en fixant certaines conditions. L’accord, qui est signé par l’éditeur, est applicable indépendamment du fait que la traduction soit diffusée gratuitement ou destinée à la vente.

La politique de l’OMS concernant la traduction et la publication de ses documents et autres informations est la suivante :

  • Le but de la publication doit être de diffuser l’information et non de faire une publicité ou une promotion pour des produits ou des services en rapport avec cette information. En conséquence, aucun matériel publicitaire ou promotionnel ne doit être inclus dans l’ouvrage imprimé.
  • Si l’éditeur est seul responsable de la traduction, il est normalement détenteur du droit d’auteur sur celle-ci.
  • Les contrats de traduction et de publication conclus par l’OMS sont non exclusifs.
  • L’emblème de l’OMS ne peut être utilisé sur une traduction d’un ouvrage ou d’un document de l’OMS qu’avec l’autorisation expresse de l’Organisation. Il doit apparaître clairement sur la couverture de l’ouvrage que celui-ci est publié par l’éditeur et non par l’OMS.
  • Le fait que l’OMS est la source originale de l’ouvrage ou du document doit aussi être clairement indiqué.
  • Les contributions financières au coût de la traduction ou de la publication de cette traduction peuvent être discrètement mentionnées, mais ne doivent pas servir à faire de la promotion pour le donateur.
  • Des exemplaires de l’ouvrage traduit doivent être remis à l’OMS, ainsi qu’une version sous forme électronique (en mode lecture seulement) avec l’autorisation de la diffuser sur le site Web de l’Organisation (le nom de l’éditeur étant alors dûment mentionné).
  • Si l’éditeur a l’intention de diffuser la traduction à titre commercial, il devra normalement verser des droits d’auteur.

Demande de droits de traduction

Si vous souhaitez traduire ou publier un ouvrage, un document ou un autre matériel d’information émanant de l’OMS, veuillez contacter par email pubrights@who.int pour vous assurer que cet ouvrage n’est pas déjà disponible dans cette langue. Prière de donner dans votre message, le maximum de précisions concernant votre offre :

  • titre et numéro ISBN de la publication que vous souhaitez traduire et publier ; nom de votre société ou institution, nom des personnes à contacter, adresse e-mail, téléphone, télécopie, adresse postale;
  • langue(s) dans laquelle/lesquelles vous avez l’intention de traduire l’ouvrage;
  • nombre d’exemplaires que vous avez l’intention de publier;
  • prix de vente ou indication selon laquelle vous n’avez pas l’intention de vendre l’ouvrage.
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