Documents liés au processus de réforme de l’OMS

Soixante-sixième Assemblée mondiale de la Santé et 133ème session du Conseil exécutif

• Projet de douzième programme général de travail
  A66/6
  pdf, 496Kb
• Projet de budget programme 2014-2015
  A66/7
  pdf, 1Mb
• Réforme de l’OMS - Plan de mise en œuvre de haut niveau et rapport
  A66/4
  pdf, 374Kb
• Réforme de l’OMS - Financement de l’OMS
  A66/48
  pdf, 126Kb

132ème session du Conseil exécutif, janvier 2013

• Rapport du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif à sa deuxième réunion extraordinaire
  EB132/3
  pdf, 37kb
• Réforme de l’OMS
  EB132/5
  pdf, 27kb
• Réformes de la gouvernance : modalités d’hébergement des partenariats pour la santé à l’OMS et propositions d’harmonisation des activités avec les partenariats hébergés
  EB132/5 Add.1
  pdf, 132kb
• Principaux points à prendre en considération lors de l’élaboration d’une politique de collaboration avec les organisations non gouvernementales
  EB132/5 Add.2
  pdf, 51kb
• Rationalisation des travaux des organes directeurs et harmonisation et alignement des travaux des comités régionaux
  EB132/5 Add.3
  pdf, 62kb
• Options pour rationaliser la présentation des rapports des États Membres et la communication avec ces derniers
  EB132/5 Add.4
  pdf, 42kb
• Rôle de l’OMS dans la gouvernance de l’action sanitaire mondiale
  EB132/5 Add.5
  pdf, 51kb
• Examen de la gestion, de l’administration et de la décentralisation à l’Organisation mondiale de la Santé, rapport du Corps commun d’inspection
  EB132/5 Add.6
  pdf, 105kb
• Modalités de l’évaluation indépendante de la réforme de l’OMS : deuxième étape
  EB132/5 Add.7
  pdf, 32kb
• Mise en oeuvre de la réforme de l’OMS, 2012
  EB132/5 Add.8
  pdf, 86kb
• Projet de douzième Programme général de travail de l’OMS: Projet soumis au Conseil exécutif pour discussion en janvier 2013
  EB132/26
  pdf, 770kb
• Projet de budget programme 2014-2015
  EB132/27
  pdf, 633kb
• Barème des contributions 2014-2015
  EB132/28 Add.1 - Gestion des risques de change
  pdf, 29kb
• Mise en oeuvre de la réforme de l’OMS, 2012 - Plan de mise en oeuvre de haut niveau
  EB132/INF./3
  pdf, 99kb

Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé et cent trente et unième session du Conseil exécutif, mai 2012

• Réforme de l’OMS : rapport de synthèse du Directeur général (A65/5)
  Rapport de synthèse couvrant les trois domaines de la réforme de l’OMS et présentant l’évolution de la situation au cours des 12 derniers mois (avril 2012).
  pdf, 162kb
• Projet de douzième programme général de travail: notes explicatives (A65/5 Add.1)
  Aperçu stratégique du projet de douzième programme général de travail 2014-2019
• Réforme de l’OMS: rapport d’évaluation indépendant – première étape (A65/5 Add.2)
  Rapport du Commissaire aux comptes (27 février au 30 mars 2012) sur la première étape d’une évaluation indépendante en vue de contribuer au processus de réforme.
  pdf, 312kb
• Réforme de l’OMS: projet de sixième rapport du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif à la Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé (A65/43)
  Observations sur l’aperçu stratégique du douzième programme général de travail, le mécanisme pour améliorer la prévisibilité du financement et le calendrier des réunions des organes directeurs.
  pdf, 82kb
• Réforme de l’OMS: cadre de mise en œuvre et de suivi de haut niveau (A65/INF.DOC./6)
  Cadre de mise en œuvre et de suivi du programme de réforme, assorti de jalons.
  pdf, 800kb
• Réunion des États Membres sur les programmes et la définition des priorités: rapport du Président (A65/40)
  Rapport du Président relatif à la réunion des États Membres sur les programmes et la définition des priorités, qui a eu lieu les 27 et 28 février 2012. Les participants ont abordé les critères, les catégories, les calendrier, la méthodologie et les orientations pour le Secrétariat en ce qui concerne le programme général de travail et le budget programme à venir.
  pdf, 46kb
• Décisions et liste des résolutions (A65/DIV/3)
  Compilation des décisions et liste des résolutions adoptées par la Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé. La décision relative à la réforme porte la cote WHA65(9).
  pdf, 99kb
• Réforme de l’OMS: projet de politique d’évaluation formelle (EB131/3)
  Projet de politique définissant le cadre général de l’évaluation à l’OMS (3 mai 3012). Révisé pour tenir compte des délibérations du Conseil exécutif à sa cent trentième session, des communications des États Membres lors des consultations spéciales qui ont eu lieu sur le site Web et des délibérations du Comité consultatif indépendant d’experts de la Surveillance.
• Révision du mandat du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif (EB131/10)
  Proposition tendant à renforcer le rôle du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif en particulier pour ce qui est de superviser le suivi et l’évaluation de la mise en œuvre programmatique et financière aux trois niveaux de l’Organisation
• Mandat révisé du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif (EB131.R2)
  Mandat approuvé du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif.
• Décisions et liste des résolutions (EB131/DIV/2)
  Décisions et liste des résolutions adoptées par le Conseil exécutif à sa cent trente et unième session. La décision relative à la réforme porte la cote EB131(10).

Réunion des États Membres sur les programmes et la définition des priorités, février 2012

• Programmes et définition des priorités (Document 1)
  pdf, 132kb
  Synthèse des pratiques actuellement suivies par l’OMS pour définir les priorités et des liens avec les stratégies de coopération avec les pays et avec la formulation du programme général de travail et du budget programme.
• Description des fonctions de l’OMS (Document 2)
  pdf, 84kb
  Description des fonctions de l’OMS par rapport aux catégories d’activités proposées au Conseil exécutif à sa cent trentième session, y compris les besoins transversaux et les domaines d’activité.
• Analyse des stratégies OMS de coopération avec les pays (Document 3)
  pdf, 88kb
  Ce document a été établi car les États Membres ont demandé une analyse des stratégies de coopération avec les pays afin de recenser les besoins des pays et ainsi de déterminer sur quoi l’OMS devrait agir en priorité et comment elle pourrait apporter une contribution optimale.
• Douzième programme général de travail 2014-2019 et budget programme 2014-2015: feuille de route et calendriers (Document 4)
  pdf, 60kb
  Feuille de route et calendriers proposés par le Secrétariat pour la préparation du douzième programme général de travail et du budget programme.
• Réunion d’information du Secrétariat du 26 février 2012 (présentation) - en anglais
  pdf, 480kb
  Comme demandé par les États Membres au Conseil exécutif, le Secrétariat a préparé une présentation sur les pratiques actuellement suivies pour définir les priorités, en mettant l’accent sur les atouts et les faiblesses, les stratégies de coopération avec les pays, la formulation du programme général de travail et l’établissement du budget.

Consultation des ONG sur les programmes et la définition des priorités (février 2012)

• Consultation des ONG sur les programmes et la définition des priorités, février 2012 - en anglais
  Conformément à la décision adoptée par le Conseil exécutif lors de la session extraordinaire, des dispositions ont été prises pour organiser une consultation en ligne des ONG en relations officielles avec l’OMS afin qu’elles puissent présenter leur point de vue sur les programmes et la définition des priorités.

Cent trentième session du Conseil exécutif, janvier 2012

• Réforme de l’OMS: rapport du Secrétariat (EB130/5)
  Présentation succincte des informations contenues dans chaque document fourni au Conseil exécutif à sa cent trentième session.
  pdf, 30kb
• Réforme de l’OMS: programmes et définition des priorités (EB130/5/Add.1)
  Conformément à la demande formulée par les États Membres lors de la session extraordinaire du Conseil exécutif, ce document présente le processus de définition des priorités et le calendrier proposé pour l’élaboration du programme général de travail et du budget programme.
  pdf, 150kb
• Réforme de l’OMS: programmes et définition des priorités: informations sommaires sur la répartition des ressources humaines et financières entre les différents niveaux et Groupes (EB130/5 Add.2)
  Ce document donne des informations sur la répartition des ressources humaines et financières entre les différents niveaux et Groupes de l’Organisation.
  pdf, 1.2Mb
• Réforme de l’OMS: gouvernance (EB130/5 Add.3)
  Ce document présente des propositions tendant à réviser le mandat du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration, à accroître les liens et l’alignement entre les comités régionaux, le Conseil exécutif et l’Assemblée mondiale de la Santé, à réviser le calendrier des réunions des organes directeurs et à rationaliser l’établissement des rapports nationaux.
  pdf, 178kb
• Réforme de l’OMS: gouvernance: promouvoir l’engagement auprès d’autres parties prenantes, la participation à des partenariats et leur surveillance (EB130/5 Add.4)
  Ce document donne des informations sur des propositions visant à promouvoir l’engagement auprès d’autres parties prenantes et sur des modalités d’amélioration de la participation des États Membres à des partenariats et de la surveillance de ces derniers, y compris l’élargissement éventuel du mandat du Comité permanent des Organisations non gouvernementales à cet égard.
  pdf, 144kb
• Réforme de l’OMS: réformes gestionnaires: rendre le financement de l’OMS plus prévisible (EB130/5 Add.5)
  Rapport du Secrétariat présentant en détail un nouveau dispositif en trois phases pour rendre le financement plus prévisible et plus transparent.
  pdf, 165kb
• Réforme de l’OMS: Réformes gestionnaires: fonds de réserve pour les flambées épidémiques (EB130/5 Add.6)
  Proposition tendant à renforcer la riposte de l’Organisation en cas de flambées épidémiques: détails sur les modalités de structuration de ce fonds.
  pdf, 30kb
• Réforme de l’OMS: réformes gestionnaires: clarification des propositions visant à renforcer l’efficacité organisationnelle (EB130/5 Add.7)
  Renforcement des réseaux et des liens entre les bureaux régionaux et les bureaux de pays de l’OMS et renforcement des capacités de mobilisation efficace des ressources au niveaux des pays.
  pdf, 36kb
• Réforme de l’OMS: politique d’évaluation de l’OMS (EB130/5 Add.8)
  Projet de politique visant à définir le cadre général d’évaluation de l’OMS (évaluation thématique, évaluation programmatique et évaluation par pays), 22 février 2011.
  pdf, 52kb
• Réforme de l’OMS: réformes gestionnaires: évaluation (EB130/5 Add.9)
  Proposition de méthode pour des évaluations auxquelles participerait le Corps commun d’Inspection des Nations Unies et pour une évaluation en deux étapes de l’Organisation.
  pdf, 169kb
• Décisions et liste des résolutions (EB130(6))
  Compilation des décisions et liste des résolutions adoptées le Conseil exécutif EB130. La décision relative à la réforme porte la cote (EB130(6)).

Session extraordinaire du Conseil exécutif, novembre 2011

• Documents de la session extraordinaire du Conseil exécutif sur la réforme de l’OMS
  Une centaine d’États Membres ont assisté à cette toute première session de trois jours du Conseil exécutif. Les débats ont porté sur les trois principaux domaines de la réforme: la définition des priorités, la gouvernance et les réformes gestionnaires.

Documents demandés par les États Membres à la cent vingt-neuvième session du Conseil exécutif, mai 2011

• Évaluation formative indépendante
  pdf, 52kb
  Évaluation indépendante de l’activité de l’OMS pour améliorer l’exécution des programmes.
• Évaluation indépendante thématique
  pdf, 114kb
  Projet de mandat pour le renforcement des systèmes de santé.
• Gouvernance de l'OMS
  pdf, 27kb
  Quatre grands domaines de réflexion pour améliorer la gouvernance de l'OMS.
• Forum mondial de la santé
  pdf, 38kb
  Une plate-forme permettant des échanges entre tous les acteurs de la santé mondiale

Consultation des États Membres avec les missions basées à Genève, 2011

• 15 septembre 2011: résumé des discussions
  pdf, 211kb
• 1er juillet 2011: résumé des discussions
  pdf, 60kb

Soixante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé, mai 2011

• Le financement futur de l’OMS (A64/4)
  Ce document propose une série de réformes pour examen par la Soixante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé.
  pdf, 89kb
• Le financement futur de l’OMS – Réformes pour un avenir sain: plan de développement (A64/INF.DOC./5)
  Ce plan de développement donne des détails sur la réforme de l’OMS et indique les résultats généraux et les résultats concrets escomptés dans les différents domaines de la réforme.
  pdf, 36kb
• Réforme de l’OMS (résolution WHA64.2)
  Mandat pour la réforme.
  pdf, 8kb

Cent vingt-huitième session du Conseil exécutif, janvier 2011

• Le financement futur de l’OMS (EB128/21)
  Défense de la réforme de l’OMS – étude de la contribution particulière de l’OMS à la santé dans le monde, synthèse du rôle de l’Organisation à ses différents niveaux et ébauche d’un programme de réforme organisationnelle.
• Le financement futur de l’OMS: résumé des conclusions du Directeur général (EB128/INF.DOC./3)
  pdf, 29kb

Le financement futur de l’OMS, janvier 2010

• Le financement futur de l'OMS

• WHO’s arrangements for hosting health partnerships and proposals for harmonizing WHO’s work with hosted partnerships
  EB132/5 Add.1
  pdf, 132kb
• Key issues for the development of a policy on engagement with nongovernmental organizations
  EB132/5 Add.2
  pdf, 51kb
• Streamlining of the work of the governing bodies and harmonization and alignment of the work of regional committees
  EB132/5 Add.3
  pdf, 62kb
• Options to streamline the reporting of and communication with Member States
  EB132/5 Add.4
  pdf, 42kb
• WHO’s role in global health governance
  EB132/5 Add.5
  pdf, 51kb
• Implementation of WHO reform, 2012 - Report by the Director-General
  EB132/5 Add.8
  pdf, 86kb
• Implementation of WHO reform, 2012 - High-level implementation plan
  EB132/INF./3
  pdf, 99kb