Contractualisation et incitation à la performance

Expériences spécifiques dans les pays

Le recours à la contractualisation dépend toujours du contexte du pays et par conséquent chaque expérience est spécifique. Toutefois, connaître l'expérience des autres, tant au sein d'un même pays que dans un pays voisin, est toujours profitable.

Les expériences qui sont présentées ci-après peuvent être à différents stade de leur mise en œuvre. Dans certains cas, il s'agit d'une information sur une expérience nouvelle alors qu'à l'autre extrême, il peut s'agir d'une expérience qui se déroule depuis plusieurs années et pour laquelle on dispose de documents publiés dans l'analyse tant du processus que des résultats atteints.

  • Les expériences relatives à des arrangements contractuels spécifiques: les documents relatifs aux expériences qui sont relatées ici présentent soit l'arrangement contractuel et le processus qui a conduit à son élaboration soit les résultats qui ont été atteints grâce à cet arrangement contractuel.
  • Les expériences relatives au développement des conventions-cadre: les conventions-cadre (ou accord-cadre) sont des accords qui concernent plusieurs acteurs ou entités partageant une problématique commune.

Les documents ci-après sont proposés soit en téléchargement (titre souligné), soit avec une adresse Internet qui vous en donne l'accès, soit simplement en référence

Collecter l'information sur les expériences n'est pas toujours chose facile. Les principales expériences sont sans doute bien connues. Mais il existe aussi de nombreuses expériences qui sont intéressantes mais qui ne sont pas connues en dehors de leur promoteur; or, il y a toujours à apprendre de ces expériences. Aussi, nous invitons toute personne ou toute institution qui le souhaite de faire part aux responsables de ce site d'une expérience dans le but de la faire connaître à la communauté internationale: