Règlement sanitaire international

Communication du Président du Comité d'examen du RSI


21 juin 2010

Le point sur les activités intersessions

Comme convenu lors de sa première réunion en avril 2010, le Comité a poursuivi ses travaux par téléconférence et courrier électronique.

Chacun des cinq sous-comités techniques a tenu deux séries de téléconférences du 4 au 11 mai et du 31 mai au 4 juin.

Les trois sous-comités techniques de la pandémie ont poursuivi l’examen des points suivants :

  • capacité et préparation
  • alerte et évaluation des risques
  • riposte.

Ces sous-comités ont organisé leurs travaux selon les décisions prises lors de la pandémie de grippe A (H1N1) 2009.

Un quatrième sous-comité technique s’est concentré sur l’examen des fonctions du RSI et plus particulièrement sur les événements de santé publique sans lien avec la pandémie et sur les expériences, les enquêtes et les études donnant des indications utiles sur l’état d’avancement de divers aspects de l’application du RSI.

Le cinquième sous-comité technique a examiné les questions de communication se rapportant à la fois à la pandémie et au RSI.

Tous les sous-comités ont poursuivi les délibérations entamées à la réunion d’avril afin de recenser les questions fondamentales et les besoins en information. Ils ont également identifié les groupes importants qui seraient invités à contribuer à l’examen au moyen d’entretiens conduits par le Comité d’examen. Il s’agit notamment des autorités nationales aux niveaux politique et technique, y compris les points focaux nationaux RSI, des organisations internationales, y compris le Secrétariat de l’OMS, de l’industrie, des médias et des détracteurs. La première série d’entretiens aura lieu lors de la deuxième réunion du Comité d’examen qui se tiendra au Siège de l’OMS du 30 juin au 2 juillet. Le Comité conduira des entretiens supplémentaires au cours de l’été et de l’automne de cette année.

Pendant la période intersessions, deux membres se sont retirés du Comité craignant que leur lien étroit avec le travail de l’OMS au cours de la pandémie de grippe A (H1N1) puisse être perçu comme étant incompatible avec le rôle du Comité, chargé de fournir une évaluation indépendante. Bien qu’ils ne soient plus membres de ce Comité, le Professeur John MacKenzie et le Dr Tony Evans continueront d’apporter leur contribution aux travaux du Comité d’examen en qualité d’expert lorsqu’ils y seront invités.

L’application du RSI (point 11.2) figurait à l’ordre du jour de la Commission A de l’Assemblée mondiale de la Santé. Le Président du Comité d’examen a assisté aux débats de la Commission A sur ce point, écouté avec attention les interventions des États Membres et répondu aux questions concernant le Comité d’examen et le processus d’examen.

La deuxième réunion du Comité d’examen sera organisée au Siège de l’OMS à Genève du 30 juin au 2 juillet.

La méthode de travail proposée pour cette réunion est la suivante :

Le Comité se réunira en séance plénière le mercredi toute la journée et le jeudi matin ; il fera le point sur ses travaux, écoutera les interventions des États Parties et s’entretiendra avec les personnes et les acteurs de premier plan concernés. Le Comité tiendra par ailleurs des délibérations, en séance privée, pour échanger ses impressions et commencer à définir ses conclusions et les domaines sur lesquels porteront ses recommandations.

Pour clore les travaux, une séance plénière sur l’examen et l’adoption du rapport est prévue le vendredi après-midi.

Les horaires des réunions sont de 10 heures à 13 heures et de 15 heures à 18 heures.

Comme pour la première réunion du Comité d’examen du RSI, les États Membres, l’Organisation des Nations Unies et ses institutions spécialisées et d’autres organisations intergouvernementales ou organisations non gouvernementales compétentes en relations officielles avec l’OMS seront invités à envoyer des représentants pour assister aux séances plénières du Comité.

On trouvera ci-dessous le projet d’ordre du jour de la réunion :

Deuxième réunion du Comité d’examen du RSI
30 juin-2 juillet 2010
Siège de l’OMS, salle du Conseil exécutif

Ordre du jour provisoire :

  • Bienvenue et présentation
  • Point sur les activités intersessions et sur le travail du Comité
  • Déclaration des États Parties et organisations invitées
  • Entretiens avec le Comité d’examen
  • Séances de délibérations du Comité d’examen
  • Examen et adoption du rapport de la deuxième réunion du Comité d’examen
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