Atelier OMS sur les droits de propriété intellectuelle et les vaccins dans les pays en développement

Organisation mondiale de la Santé
Genève (Suisse)
19 - 20 avril 2004

La réunion, organisée par le Département Vaccination, vaccins et produits biologiques, avait pour objectif :

i) d’examiner l’incidence de la protection de la propriété intellectuelle sur l’accès aux vaccins dans les pays en développement ;

ii) d’entendre les opinions de toutes les parties intéressées sur ce sujet ;

iii) de débattre des orientations et des options envisageables en vue de trouver un équilibre convenable entre la promotion de la recherche et développement et l’amélioration de l’accès aux vaccins les plus cruciaux dans les pays en développement ; et

iv) de fournir de manière informelle à la Commission de l’OMS sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique des informations sur les questions susmentionnées.

La réunion a été avant tout l’occasion pour les participants (représentants des fabricants de l’OCDE et des pays en développement, de partenariats public-privé pour la recherche et développement de vaccins, d’établissements de recherche du secteur public, d’organisations internationales et d’ONG) d’échanger leurs points de vue et de partager leurs expériences sur un sujet qui peut prêter à controverse mais qui est relativement peu abordé.

Il est largement admis que les vaccins et la vaccination jouent un rôle important en santé publique. Toutefois, les vaccins tiennent relativement peu de place dans le débat qui est né autour de la propriété intellectuelle et de l’accès aux produits pharmaceutiques.

Au cours de la réunion, plusieurs exposés ont été présentés. La première série d’exposés traitait des questions de propriété intellectuelle touchant à la fois à l’accès aux vaccins, à la recherche et développement de vaccins et au transfert de technologie. La deuxième série d’exposés concernait le rôle de la propriété intellectuelle dans le transfert de technologie et la production de vaccins dans les pays en développement. Les exposés ont été présentés par la Fédération internationale de l’industrie du médicament (FIIM), le Réseau des fabricants de vaccin des pays en développement (DCVMN) et un expert indépendant.

Plusieurs partenariats public-privé qui mettent au point des vaccins (le Projet Vaccins Méningite, l’Initiative sud-africaine pour un vaccin anti-SIDA, l’Initiative internationale pour un vaccin anti-SIDA et l’Initiative pour un vaccin antipaludique) ont présenté leur approche des problèmes de propriété intellectuelle. La séance consacrée à la propriété intellectuelle et à la recherche et développement de vaccins s’est terminée par un exposé des National Institutes of Health sur les buts et les grandes lignes de leur politique en matière de transfert de technologie.

Les textes des exposés présentés pendant la réunion peuvent être consultés en cliquant sur le titre de l’exposé désiré dans la colonne de droite, sous la rubrique « Exposés à télécharger ». Le rapport de la réunion sera bientôt disponible en ligne.

Documents de référence


Pour de plus amples renseignements, prière de contacter :

M. Miloud Kaddar
Organisation mondiale de la Santé
Accès aux technologies Département Vaccination, vaccins et produits biologiques
Téléphone : +41 22 791 14 36
Adresse électronique : kaddarm@who.int

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