La Première Discussion
Pour entamer ce processus, nous postons sur le forum un document de base (Framework Paper) (en anglais) que la Commission a approuvé, précisant l’éventail des questions que la Commission considère comme importantes par rapport à son mandat. Ce document sera également à la base d’études qui sont actuellement lancées dans le but d’informer la Commission.
La Commission souhaiterait connaître l’avis de particuliers et d’institutions sur la pertinence du document de base par rapport au domaine abordé :
:: Quel est l’aspect le plus important des travaux de la Commission ?
:: Faudrait-il privilégier certaines questions par rapport à d’autres ?
:: Certains points importants ont-ils été oubliés ?
:: Certains éléments factuels devraient-ils être portés à la connaissance de la Commission ?
Nous souhaitons mener cette première discussion pendant quatre semaines, après quoi le Secrétariat en publiera un résumé qui sera distribué aux membres de la Commission et diffusé sur le site Web de la CIPIH.
Nous pensons entamer ensuite un certain nombre de discussions axées sur des sujets particuliers concernant les travaux de la Commission.
Nous espérons que le large débat que nous souhaitons susciter sera intéressant et enrichissant.
Secrétariat de la Commission sur
les Droits de Propriété intellectuelle,
l’Innovation et la Santé publique (CIPIH)