Principaux faits
- Les événements délibérément provoqués sont des actes de malveillance conduits dans le but de nuire. L’utilisation d’agents chimiques, biologiques et radionucléaires traditionnels et les menaces émergentes telles que les cyberattaques et les campagnes de désinformation entrent dans le spectre des événements délibérément provoqués.
- Ces événements peuvent être annoncés ou être menés clandestinement, laissant planer une certaine incertitude ou ambiguïté quant à la cause ou au caractère intentionnel de l’action.
- L’ampleur des conséquences des événements délibérément provoqués peut varier considérablement, certains visant des individus ou des petits groupes de personnes avec plus ou moins d’impact, là où d’autres causent des victimes en grand nombre et ont des répercussions en cascade pouvant causer des urgences de santé publique de portée internationale.
- Pour faire face aux événements délibérément provoqués, il faut adopter une approche multidimensionnelle alliant santé et sécurité. Lorsqu’on suspecte un événement délibérément provoqué, les mesures prises doivent concilier interventions médicales, épidémiologiques, humanitaires et de santé publique, d’une part, et enquêtes criminelles et médico-légales, d’autre part. Ainsi, cela requiert l’intervention d’autorités nationales et/ou internationales issues de plusieurs organismes, ce qui nécessite de coordonner de multiples acteurs, ressources et capacités.
- La Convention sur les armes biologiques interdit la mise au point, la fabrication, l’achat, le déplacement, le stockage et l’emploi d’armes biologiques ou à toxines.
Vue d’ensemble
Les événements délibérément provoqués sont des actes de malveillance conduits dans le but de nuire à la cible. D’ordinaire, ces événements impliquent la libération ou l’utilisation de substances dangereuses telles que des produits chimiques, des agents biologiques, des toxines ou des matières radionucléaires. Il existe néanmoins des menaces émergentes comme la désinformation, l’utilisation abusive du numérique, les moyens cybernétiques (par exemple, les cyberattaques perturbant les infrastructures de santé critiques) et d’autres nouvelles technologies. Les événements délibérément provoqués peuvent se produire à petite échelle (empoisonnement d’une personne) ou à grande échelle (libération de produits chimiques, d’agents biologiques, de toxines ou de matières radionucléaires dans le but de tuer, rendre malade ou blesser un grand nombre d’individus, déclencher des épidémies à grande échelle ou porter gravement atteinte à l’environnement). Une campagne de désinformation peut accompagner ces événements pour générer de la peur, de la panique, de la méfiance, de la discrimination et des traumatismes psychologiques.
Risques et conséquences
Les événements délibérément provoqués revêtent une dimension sanitaire et une dimension sécuritaire. En cas de conflit ou de guerre, des infrastructures de santé essentielles ou des installations hébergeant des produits chimiques, des agents biologiques, des toxines ou des matières radionucléaires peuvent être délibérément endommagées, contaminées ou détruites, ce qui a des conséquences considérables. Les changements géopolitiques et les conflits créent un nouveau terreau pour les événements délibérément provoqués. Outre ces agents traditionnels, les menaces émergentes comprennent la désinformation et l’utilisation abusive des moyens cybernétiques et technologiques, avec des conséquences directes ou indirectes sur la santé humaine (peur, méfiance, impacts psychologiques majeurs, retard dans l’accès aux soins, etc.). Les progrès scientifiques et l’accès aux outils technologiques et numériques ont accru les risques que se produisent des événements délibérément provoqués entraînant de lourdes conséquences. La science atomique est un exemple typique de ce qu’on appelle une arme à double tranchant : ses conséquences tangibles ou potentielles peuvent être à la fois favorables et défavorables. Par exemple, l’énergie nucléaire peut être utilisée pour la production d’énergie durable et à grande échelle, mais également d’armes nucléaires de destruction massive. Il en va de même pour la recherche en santé et en sciences de la vie, parfois associée à la notion de « recherche duale préoccupante ». Par exemple, si la compréhension des caractéristiques clés des micro-organismes permet de prévenir et de combattre les maladies infectieuses, l’application de la science de l’édition et de la reconstruction du génome peut donner naissance à un nouvel agent pathogène aux conséquences catastrophiques. En raison des conséquences des événements délibérément provoqués sur la santé publique, l’économie et la sécurité nationale, les gouvernements ont dû s’efforcer d’empêcher ce type d’utilisation dévoyée, de disposer des moyens de détecter de tels événements et de se préparer à y réagir. Ces mesures devraient faire partie intégrante des plans d’urgence et de santé publique en vigueur dans les pays.
L’incertitude quant à l’exposition à un agent intentionnellement libéré est susceptible d’accroître la peur, l’anxiété et la panique du grand public. La préparation, la formation et l’éducation, la communication sur les risques et les entretiens a posteriori visant à atténuer les conséquences psychologiques sont des éléments importants à prendre en compte pour assurer la santé mentale des intervenants de première ligne et des populations touchées.
Action de l’OMS
Dans le cadre d’une situation évolutive où un événement délibérément provoqué est suspecté ou confirmé, l’OMS s’emploie, dans le cadre de son mandat, à coordonner l’action internationale de santé publique et à apporter son soutien aux États Membres touchés et à risque qui en font la demande. L’OMS n’a pas pour mandat de mener des enquêtes en réponse à un potentiel événement délibérément provoqué, ni d’y prendre part. Elle peut toutefois collaborer avec d’autres entités ou mécanismes et leur apporter son soutien ; c’est notamment le cas du Mécanisme permettant au Secrétaire général des Nations Unies d’enquêter sur les allégations d’emploi d’armes chimiques, biologiques et à toxines (UNSGM), qui a pour mandat de procéder rapidement à des enquêtes en réponse aux allégations faisant état de l’emploi possible d’armes chimiques, bactériologiques (biologiques) et à toxines.
En cas d’événement délibérément provoqué, l’OMS :
- collabore avec des organisations et des laboratoires internationaux ou nationaux pour déterminer la nature, la portée et l’impact de l’événement ;
- offre une formation ciblée aux acteurs de la santé publique et aux intervenants de première ligne ;
- contribue à déterminer le matériel d’intervention nécessaire et à l’acquérir, ainsi qu’à mettre en place des contre-mesures médicales dans certaines circonstances ;
- conçoit des supports d’orientation et de formation adaptés au contexte et à la substance concernée ; et
- oriente et coordonne les interventions nationales, régionales et mondiales avec les partenaires concernés.
En fonction de l’ampleur et de la nature de l’événement délibérément provoqué, l’OMS pourrait également faire appel au soutien d’experts internationaux par l’intermédiaire du Réseau mondial d’alerte et d’action en cas d’épidémie (GOARN), des centres collaborateurs de l’OMS, du système des groupes sectoriels des Nations Unies pour les urgences humanitaires, des partenaires de réserve et d’autres réseaux, selon les besoins.
L’OMS propose de renforcer la préparation aux événements délibérément provoqués et de l’intégrer aux plans d’urgence et de santé publique en vigueur dans les pays. L’Organisation met en avant une approche « tous aléas confondus » et le renforcement des principales capacités des États Membres en matière de prévention et d’action face aux événements préoccupants et aux urgences de santé publique, que ces situations soient d’origine naturelle ou accidentelle, ou délibérément provoquées. En ce qui concerne plus particulièrement l’état de préparation et la capacité de réaction face aux événements délibérément provoqués, il est essentiel de sensibiliser les parties prenantes nationales aux risques et d’instaurer une communication, en particulier entre les secteurs de la santé et de la sécurité, à ce qu’on appelle l’interface santé-sécurité.
En outre, l’OMS s’emploie à renforcer la préparation interinstitutions aux risques biologiques et la réponse apportée à ces risques. En association avec le Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies, l’OMS codirige le Groupe de travail des Nations Unies sur les risques biologiques, qui rassemble 30 organisations membres s’efforçant d’harmoniser et de coordonner leurs politiques ainsi que leur savoir-faire normatif et technique pour augmenter la capacité de la communauté internationale à agir efficacement face aux risques biologiques.